Délibération n° 2026-06-15-11 – Débat portant sur le projet d’hébergement touristique au Domaine des Campeaux par Gisèle LOMBARD | Juin 19, 2026La publication expire le vendredi 21 août 2026 à 08:50.
Délibération n° 2026-06-15-04 – Constat des membres du conseil municipal volontaires pour siéger au sein de la Commission de Contrôle des listes électorales par Gisèle LOMBARD | Juin 18, 2026La publication expire le jeudi 20 août 2026 à 16:37.
Délibération n° 2026-06-15-03 – Désignation des contribuables proposés pour la Commission Communale des Impôts Directs par Gisèle LOMBARD | Juin 18, 2026La publication expire le jeudi 20 août 2026 à 16:34.
Autorisation d’exploiter des terres agricoles – ROUSSEL DE COURCY Xavier par Gisèle LOMBARD | Juin 15, 2026La publication expire le lundi 17 août 2026 à 09:27.
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DCL/BERG/2026/186 du 12 juin 2026 établissant le tableau des électeurs pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2026 dans le département du Var par Gisèle LOMBARD | Juin 15, 2026La publication expire le lundi 17 août 2026 à 09:22.
