Délibération n° 2026-06-15-08 – Acquisition d’une parcelle de terrain lieu-dit les 4 chemins pour régularisation d’implantation du PAV existant ainsi qu’aménagement et sécurisation de la circulation
La publication expire le vendredi 21 août 2026 à 10:45.
Délibération n° 2026-06-15-14 – Transfert de compétence optionnelle N°7 « Réseau de prise en charge électrique » à TE83
La publication expire le vendredi 21 août 2026 à 10:41.
Délibération n° 2026-06-15-13 – Adhésion de la commune d’Evenos à la compétence optionnelle n°7 « Réseau de prise en charge électrique » auprès du Territoire d’Energie 83 Symielec
La publication expire le vendredi 21 août 2026 à 10:37.
Délibération n° 2026-06-15-12 – Validation d’un bon de commande et du financement pour des opérations de travaux portés par le syndicat Territoire d’Energie TE 83
La publication expire le vendredi 21 août 2026 à 10:35.
